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Questions et réponses

Qui va devoir payer pour les besoins de bébé?

Les besoins habituels d’une personne, en droit, portent le nom bizarre d’«aliments». Ces aliments incluent la nourriture, le logement, l’habillement, le chauffage, les médicaments, et même les loisirs et les sports. Les « aliments » dont parlent les lois ne se mangent donc pas tous!

Les parents doivent payer pour les aliments nécessaires à leur enfant, c’est ce qu’on appelle « l’obligation alimentaire » qui est souvent versée sous forme de pension alimentaire. Dans notre petite histoire, tant Ali que Marie devront donc payer pour les aliments de bébé… même quand bébé sera rendu grand!

Ali pourrait-il un jour être forcé d’aider financièrement Marie?

Non. Seuls les couples mariés ou unis civilement, ou qui ont été mariés ou unis civilement, ont une obligation alimentaire l’un envers l’autre. Concrètement, cela signifie que si le couple se sépare, un des conjoint peut réclamer une pension alimentaire à l’autre pour l’aider à payer pour ses propres besoins.

Les conjoints en union de fait, c’est-à-dire qui vivent ensemble sans être mariés ou unis civilement, n’ont pas d’obligation alimentaire l’un envers l’autre. Les parents qui, comme Ali et Marie, ne vivent pas ensemble ou ne forment pas un couple n’ont pas non plus d’obligation alimentaire l’un envers l’autre.

Cela veut donc dire que Marie ne pourrait pas obtenir d’Ali une pension alimentaire pour subvenir à ses propres besoins.

Mariés ou non, en couple ou non, tous les parents ont cependant une obligation alimentaire à l’égard de leurs enfants.

Est-ce que Ali pourrait éviter de payer une pension alimentaire parce qu’il est mineur?

Non. Du moment que le nom d’Ali se trouve sur l’acte de naissance du bébé, ou s’il se comporte comme le père de l’enfant, il sera considéré comme le parent et aura l’obligation de payer pour offrir à bébé pablum, petits pyjamas une pièce, berceau, biberon, poussette 4x4, couches en quantité industrielle, suces, bavettes anti-dégats, et tout ce qu’il faut pour remplir les si grands besoins d’un si petit être!

Beaucoup de gens croient à tort que le fait de ne pas signer l’acte de naissance et de ne pas s’occuper du bébé les délivrent de toute obligation à son égard. Ce n’est pas tout à fait vrai. Évidemment, si Ali décide de se désintéresser complètement du bébé, cela compliquera la démarche de Marie pour obtenir une contribution de sa part. Mais elle peut intenter une action en reconnaissance de paternité et, preuve d’ADN à l’appui, établir que son ancienne flamme est bien le père de fiston.

Évidemment, si les parents ou les grands-parents de Ali veulent l’aider financièrement, ils peuvent le faire. Mais ils n’y sont pas légalement obligés.

Quel sera le montant de la pension alimentaire que Ali pourrait avoir à payer?

Le montant de la pension alimentaire destiné à l’enfant est calculé en fonction des ressources des parents et des besoins particuliers de l’enfant. Donc, le montant peut différer d’un cas à l’autre. On détermine le montant à l’aide d’un formulaire rempli par les parents qui indique, entre autre, leurs revenus et les frais particuliers reliés à l’enfant.

Supposons que Marie fasse une demande de pension alimentaire pour son enfant. Ali sera donc appelé à contribuer aux besoins de l’enfant selon les ressources qu’il a au moment de la demande. Puisqu’il travaille actuellement à temps partiel comme caissier dans un supermarché, la pension ne sera sûrement pas très élevée, bien qu’elle risque de représenter une grosse partie de son salaire. Mais si un jour, par exemple, Ali devient président d’une multinationale, il devra alors payer une pension alimentaire plus élevée.

Pendant combien de temps Ali devra t-il subvenir aux besoins de son enfant?

Normalement, les parents doivent des aliments à leur enfant jusqu’à ce que celui-ci soit capable de subvenir lui-même à ses besoins. L’obligation alimentaire ne cesse pas automatiquement quand l’enfant atteint l’âge de 18 ans. Il arrive fréquemment qu’elle se poursuive au-delà de la majorité si l’enfant n’est pas financièrement autonome.

Par exemple, si l’enfant de Ali et de Marie poursuit ses études jusqu’à l’université et n’a toujours pas les moyens de subvenir à ses besoins, Ali pourrait alors être tenu de continuer à lui fournir des aliments.

Le jeune adulte doit cependant faire des efforts raisonnables pour contribuer à ses besoins et atteindre l’autonomie financière. Ali n’aura pas à payer pour les goûts luxueux de Junior ou pour ses deux baccalauréats, trois maîtrises et son cours privé « yoga transcendental pour l’atteinte du nirvana divin ».

Marie peut-elle décider toute seule de tout ce qui concerne le bébé?

Non. Ali a aussi son mot à dire. Marie a beau avoir porté le bébé pendant neuf mois, mangé de la crème glacée aux concombres (et aimé ça!) et enduré 39 heures de contractions, les deux parents se partagent l’autorité parentale.

L’autorité parentale, ce sont tous les droits et obligations que les parents ont vis-à-vis leurs enfants. Les deux parents doivent donc prendre ensemble les décisions par rapport, par exemple, au choix de la garderie, de l’école, des pratiques religieuses, des soins de santé, etc.

Si Marie est mineure, est-ce que sa mère a le droit de prendre les décisions au sujet de son enfant?

Non. En tant que parents de leur enfant, Marie et Ali sont les seuls à pouvoir prendre les décisions importantes le concernant.

Cela ne veut toutefois pas dire que les conseils, le pâté chinois et autres attentions de la mère de la jeune maman ne seront pas les bienvenus!