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"Allez-y, docteur": décider de ses soins de santé

Marie-Alice a 16 ans et termine son secondaire 5. Dans quelques semaines ce sera le bal des finissants et elle aura non seulement ze robe, ze coiffure, mais également, elle l’espère, ze…nouveau nez!?! Faut dire que Marie-Alice a tout un pif : pas nécessairement laid, mais juste très présent. Peut-être même trop présent. Agacée et frustrée par tous les commentaires plus ou moins gentils qu’elle endure depuis la maternelle, elle a décidé de passer à l’acte et, en travaillant ici et là, elle a amassé assez de sous pour se payer une chirurgie du nez.

Crois-tu que Marie-Alice, parce qu’elle n’a pas encore 18 ans, devra obtenir l’autorisation de ses parents avant de passer sous le bistouri? Dans cette capsule, Éducaloi te renseigne sur les décisions d'ordre médical que tu peux prendre seul et de celles pour lesquelles tes parents doivent être d'accord.


Questions et réponses

Dans quels cas mes parents doivent-ils donner leur consentement à mes soins de santé?
Si tu as moins de 14 ans, tes parents ou ton tuteur doivent toujours donner leur autorisation, que ce soit pour une chirurgie plastique, une opération de routine, une simple prescription, des soins de réadaptation ou même cette greffe de cerveau dont ton frère a si urgemment besoin!

Si tu as 14 ans et plus, mais moins que 18, comme Marie-Alice, tu dois avoir le « ok » de tes parents pour des soins non requis par ton état de santé, si ces soins présentent un risque sérieux pour ta santé, ou peuvent te causer des effets graves et permanents. Le médecin ou l’hôpital devront alors, avant de te donner les soins, avoir l’autorisation de tes parents. De plus, même dans les cas où tu n’as pas besoin de la permission de tes parents, si tes soins nécessitent que tu restes plus de 12 heures à l’hôpital, l’hôpital devra avertir tes parents.

Avant de subir une chirurgie plastique pour s’améliorer le profil, Marie-Alice devra donc obtenir l’autorisation de ses parents. Son opération, en effet, n’est pas requise par son état de santé, mais plutôt par le fait qu’elle en a marre de servir de porte-manteau à Noël.

J’ai 14, 15, 16 ou 17 ans. Quelles genres de décisions médicales je peux prendre tout seul?
Tu peux en fait prendre seul toute décision concernant ta santé lorsqu’il s’agit de soins requis par ton état de santé. Par « soins requis », on entend des soins nécessaires et ordinaires dans le contexte où on vit.

Des exemples? Thi, la meilleure amie de Marie-Alice, n’a pas eu besoin de consulter ses parents pour se faire prescrire la pilule contraceptive. Mimi, une autre de leurs copines, n’a également pas été obligée de parler à ses parents de sa décision de se faire avorter. Enfin, Yuri, leur ami un peu casse-cou en skate, a pu consentir seul à l’insertion d’une broche dans sa jambe après avoir raté un ambitieux 360-back-sharp-fulledge-inyourface-grab-upindiair-flip.

Est-ce que je peux décider moi-même de faire un don d’organe de mon vivant?
Le principe général, c’est que quelqu’un qui n’a pas encore dix-huit ans ne peut donner une partie ou un produit de son corps à moins de satisfaire certaines conditions. Il faut que :

  • la partie ou le produit du corps soit capable de se reformer toute seule (comme la moelle osseuse, le sang, les cheveux, les ongles d’orteil);
  • l’intervention ne présente pas de risque sérieux pour la santé du donneur (le don de sang en est un exemple).

Ce n'est pas tout! Il faut aussi, si tu veux donner un de tes organes ou un produit de ton corps, que tu obtiennes non seulement le consentement de tes parents ou de ton tuteur, mais aussi l’autorisation du tribunal. Le silence approbateur de ton iguane ne suffit pas.

Quand le tribunal décide si une personne de moins de dix-huit ans peut faire un don d’organe, il va tenir compte des choses qui suivent :

  • l’avis des médecins experts;
  • l’avis du ou des titulaires de l’autorité parentale, ou du mandataire, tuteur, curateur et conseil de tutelle;
  • l’avis de toute personne qui manifeste un intérêt particulier pour la personne concernée par l’intervention;
  • l’avis de la personne concernée : si celle-ci s’oppose à l’aliénation d’une partie ou d’un produit de son corps, son refus doit être respecté.


Est-ce que je peux décider de donner mon corps à la science? De signer ma "carte de don d’organes"?
Minute, Frankestein! Les personnes âgées de 14 ans ou plus peuvent décider de donner leur corps à la science à leur décès. Les moins de 14 ans ont besoin de l’autorisation de leurs parents. Même chose en ce qui concerne le consentement au prélèvement d’organes ou de tissus après leur décès, communément appelé "don d'organes" ou "signature en arrière de ma carte d'assurance-maladie".

Si tu ne fais aucun choix à cet effet, c’est celui qui normalement donne son consentement pour tes soins de santé (parents, tuteur, etc.) qui aura alors à décider.

Qui peut avoir accès à mon dossier médical?
D’abord, tu as toi-même accès à ton dossier médical si tu as 14 ans ou plus. Si ce n’est pas encore le cas, tu n’as pas encore le droit d’exiger de voir ton dossier médical.

Et tes parents? Encore là, si tu es âgé de moins de 14 ans, tes parents peuvent à leur guise consulter ton dossier médical. Si tu as 14 ans et plus, mais pas encore 18, tu peux refuser que tes parents puissent accéder à ton dossier médical.

Cependant, ce refus ne sera valide que si un médecin confirme que le fait que tes parents aient accès à ces renseignements pourrait nuire à ta santé (ce qui inclut ta santé mentale). S’il pense plutôt que ça ne nuira pas à ta santé, tes parents pourront consulter ton dossier malgré ton refus.

Important

Ces questions et réponses constituent une source d'information générale. Si tu as un problème particulier, consulte un juriste.
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