Juge

Tandis que les criminels ambitieux volent des banques, d’autres, moins audacieux, font de la contrebande de ketchup. C’est le cas d’Yvan Düstock. Une enquête de la Sûreté du Québec a permis de démanteler son réseau de contrebande, qui s’approvisionnait en ketchup en subtilisant des petits sachets à des chaînes de restauration rapide. M. Düstock devra maintenant faire face à la justice.

Le juge jouera un rôle important à compter de l’arrestation du trafiquant de ketchup. En fait, peu importe le type de cause dont il est question, les juges interviennent dès les premières étapes du processus judiciaire, dont le procès n’est que le point culminant.

Dans le cas de M. Düstock, c’est le juge qui, avant le procès :

• Détermine si l’accusé sera détenu ou non jusqu’à son procès.
• Décide à quelles conditions il pourra être mis en liberté.
• Délivre aux policiers les autorisations nécessaires à la saisie des boîtes de ketchup dans son garage.

Dans une affaire civile (une rupture de contrat, par exemple), le juge évalue le bien-fondé des moyens préliminaires soulevés par les parties. Sans entrer dans les détails, disons que ces moyens servent à mettre fin à une affaire parce qu’elle ne répond pas à certains critères, à exiger des précisions sur des éléments flous, à faire déplacer un dossier parce qu’il n’a pas été entrepris au bon endroit, etc. Bref, toutes les choses qui peuvent être réglées avant le procès.

Si les parties en font la demande, le juge peut également agir comme médiateur entre elles afin de leur permettre de régler leur différend à l’amiable. Son rôle sera de les amener à conclure une entente de type gagnant-gagnant, où chacune trouvera son compte. Les juges du Québec sont devenus des chefs de file mondiaux en matière de médiation, de sorte que plusieurs pays s’inspirent du système québécois.

L’organisation du procès lui-même est un élément-clé du travail du juge. Celui-ci agit un peu comme un chef d’orchestre, imposant son rythme à l’audience et s’assurant que tout le monde suit la partition.

Par exemple, pendant le procès, le juge :

• Indique aux témoins lorsqu’ils doivent répondre aux questions des avocats.
• S’assure que les droits des parties sont respectés.
• Dispose du sort des objections soulevées par les avocats.

En plus de répondre à tous les« Objection! », le juge doit examiner la preuve et écouter les arguments présentés par les parties pour appuyer leur cause; c’est là une tâche particulièrement importante. Lorsqu’un juge est appelé à rendre une décision, il doit prendre en compte deux éléments : les faits et le droit. Il va sans dire qu’il ne doit pas se laisser influencer par l’opinion de son beau-frère, des journalistes ou du public! Seule la preuve qui lui a été présentée dans le cadre du procès doit être prise en considération.

En matière criminelle, il appartient au juge de décider s’il y a suffisamment d’éléments de preuve pour établir la culpabilité de l’accusé hors de tout doute raisonnable. En matière civile, il lui revient de déterminer si le demandeur a présenté des preuves suffisamment convaincantes pour qu’il tranche en sa faveur.

Dans le cadre de l’examen de la preuve, le juge :

• Entend les témoignages des différentes parties et de leurs témoins.
• Analyse l’attitude et le langage non verbal des parties et des témoins, et évalue la vraisemblance de leurs propos, etc.
• Lit les documents et étudie les preuves, telles que des photos ou des plans.
• Écoute les arguments et plaidoiries des parties.

À la demande de l’une ou l’autre des parties, le juge détermine si la preuve présentée a été acquise légalement et – s’il décide que ce n’est pas le cas – empêche qu’on se serve de celle-ci. En effet, ce ne sont pas tous les types de preuves qui peuvent être acceptées par les tribunaux. C’est notamment le cas lorsque les droits de l’accusé ont été violés. Par exemple, tout le monde a droit au respect de l’intégrité de sa personne. Si ce n’est qu’à la suite de mauvais traitements policiers que M. Düstock a avoué avoir volé des sachets de ketchup, le juge considérera cet aveu comme irrecevable et ce dernier ne pourra en conséquence être utilisé contre lui.

Une fois que les preuves des deux parties ont été présentées, le juge écoute les plaidoiries des avocats. Ceux-ci tentent de le convaincre en faisant appel à des arguments juridiques et aux preuves qu’ils ont fournies.

Peu importe le type de cause qu’il entend, le juge doit rendre une décision à l’issue du procès. Toutefois, à l’occasion de certains procès criminels, cette responsabilité peut être confiée à un jury.

Pour prendre cette décision, soit pour prononcer un verdict ou imposer une sentence, le juge doit interpréter des règles de droit et des lois. Cela signifie qu’il doit :

 

• Analyser les faits.
• Déterminer quelle réponse le droit offre au type de problème qui lui est soumis.
• Examiner les« précédents », c’est-à-dire les décisions que différents tribunaux ont rendues dans des cas semblables.
• Donner sa propre interprétation de la loi lorsque la situation l’y oblige, c’est-à-dire s’il se trouve devant un cas tout à fait nouveau ou lorsqu’il n’est pas d’accord avec l’interprétation proposée par un autre juge.

Lorsque le juge prononce oralement sa décision immédiatement après la présentation des arguments des parties, on dit qu’il rend jugement séance tenante ou« sur le banc ». Par contre, quand il décide de prendre du temps pour réfléchir et remettre son jugement par écrit (par exemple, quand l’affaire nécessite une recherche en droit ou une révision complète de la preuve), on appelle ce moment le délibéré. Pendant les périodes de délibéré, le juge travaille de longues heures à son bureau à réfléchir aux preuves présentées, à effectuer des recherches et à rédiger son jugement.

Les juges travaillent dans différentes cours de justice. Les fonctions qu’ils exercent et le type de causes qu’ils entendent dépendent de la cour où ils travaillent. Par exemple, s’ils siègent à la Cour des petites créances, ils auront un rôle très actif et interviendront même dans les débats entre les parties, puisque celles-ci ne peuvent pas être représentées par un avocat devant ce tribunal.

Pour en savoir plus sur les différents tribunaux au Canada, consulte notre abécédaire à la lettre T pour Tribunaux.