As-tu déjà remarqué que les procès qu’on peut voir à la télévision sont toujours bien coordonnés? Tout le monde est déjà dans la salle d’audience quand le juge fait son entrée, les gens se lèvent et se rassoient aux moments prévus, les témoins entrent précisément quand vient leur tour. Tu imagines la scène si le juge faisait son entrée solennelle dans une salle vide?
Si tout va comme sur des roulettes, c’est grâce à l’huissier-audiencier. Dans certaines circonstances, il arrive que les tâches de ce dernier soient remplies par un agent de sécurité ou un policier, comme c’est le cas dans les cours municipales du Québec. Toutes ces personnes, comme commis des services judiciaires, contribuent au bon déroulement des procédures devant le tribunal, avant, pendant et après les audiences.
Avant l’audience
L’huissier-audiencier doit tout d’abord s’assurer que la salle d’audience est prête pour que le procès puisse s’ouvrir. Il doit, par exemple :
- Voir à ce que le juge, les avocats et les parties aient le matériel nécessaire à leur disposition (papier, crayons, eau, etc.).
- S’assurer que le juge a à portée de main tous les recueils de lois dont il pourrait avoir besoin.
- Aider, si cela est nécessaire, le greffier à transporter les dossiers volumineux à la salle d’audience.
Quand tout le matériel est en place et que l’heure prévue du début de l’audience approche, l’huissier-audiencier :
- S’assure que les avocats et les parties soient présents, puis leur demande d’entrer dans la salle.
- Lorsqu’il s’agit d’une audience à huis clos, demande aux personnes autres que les parties et les avocats de quitter la salle du tribunal. À titre d’information, une audience à huis clos se déroule sans que le public ou que les journalistes aient le droit d’y assister. C’est une mesure exceptionnelle pour protéger la vie privée des témoins et des parties.
- Escorte le juge de son bureau à la salle d’audience et assure sa sécurité.
- Sert de messager entre le juge et les avocats si l’audience doit être retardée pour quelque raison que ce soit.
L'huissier-audiencier voit également à ce que l’audience se déroule dans le calme et la sérénité, et que chacun ait un comportement respectueux envers la cour. Par exemple, il pourrait demander à une personne du public d’enlever sa casquette ou de s’asseoir correctement. De plus, il est chargé de la sécurité dans la salle d’audience.
Pendant l’audience
À l’arrivée du juge, l’huissier-audiencier demande aux personnes présentes de se lever et de garder le silence. Quand le juge prend place, il dit :« La cour est ouverte. » Il invite ensuite les gens à s’asseoir.
Pendant le procès, l’huissier-audiencier :
- Passe de longues heures sans bouger à écouter les témoignages et les plaidoiries.
- Reste attentif aux situations où l’on pourrait requérir ses services. À titre d’exemple, il peut avoir à photocopier des documents ou à aller à la rencontre de témoins qui attendent dans le corridor.
- Voit au respect des règles qui encadrent le travail des journalistes dans la salle d’audience et dans les corridors du palais de justice.
- Est tenu, dans certaines circonstances, de faire signer divers documents et actes de procédure.
- Fait régner le décorum, c’est-à-dire qu’il s’assure que toutes les règles de bienséance lors du procès sont observées.
En résumé, l’huissier-audiencier rend la vie plus facile au juge, aux avocats, aux témoins et aux parties, et il veille discrètement à ce que tout se déroule dans l’ordre.
Où travaillent les huissiers-audienciers
Il y a des huissiers-audienciers dans toutes les cours de justice, même à la Cour d’appel du Québec et à la Cour suprême du Canada. On en trouve donc dans les quelque 80 cours municipales et 54 palais de justice ou centres de services judiciaires du Québec.