L’abécédaire judiciaire, c’est 26 notions de droit présentées de manière vivante. Découvre des règles de droit surprenantes au fil des mésaventures juridiques de certains personnages ou à travers des textes parfois plus sérieux, mais toujours stimulants. Une initiation à la justice de A à Z, dictionnaire en moins!
Toute sa vie, Kevin a travaillé sans relâche pour atteindre un but : devenir une star de la musique populaire. Depuis sa récente participation à un concours de téléréalité, c’est la consécration. Des gens portent même des t-shirts« Votez Kevin » pour améliorer le classement du chanteur à l’émission.
Ses excellentes prestations ont convaincu un influent producteur américain d’organiser pour lui une série de spectacles de l’autre côté de la frontière. Pour célébrer ce succès, les amis de Kevin organisent une immense fiesta où l’alcool coule à flots. Alors que notre héros est complètement ivre, on le met au défi de courir tout nu jusqu’au bout de la rue où il habite. Oubliant pour un instant sa célébrité, il accepte le pari.
Par un malheureux hasard, Kevin croise une voiture de police pendant son sprint en costume d’Adam. Il est arrêté et accusé d’avoir commis un acte de nudité interdit par le
Code criminel. Pire encore, les journaux à potins font leurs choux gras de cette affaire. Et comme si ça ne suffisait pas, la folle course de Kevin, qu’un de ses fans a captée sur film, devient l’une des vidéos les plus regardées sur YouTube…
Kevin plaide coupable à l’accusation portée contre lui afin de tourner la page le plus rapidement possible sur cette mésaventure. Au moment de la détermination de sa peine, son avocat demande au juge d’accorder au chanteur une absolution inconditionnelle, compte tenu des circonstances. Une quoi?
Coupable... mais non condamné
L’absolution permet à un juge de déclarer un accusé coupable d’avoir commis une infraction criminelle sans pour autant lui imposer de peine, bref, d’agir en quelque sorte comme si rien ne s’était passé! Bizarre? Peut-être. Il faut cependant comprendre que l’absolution ne peut être accordée que dans des circonstances précises et qu’elle vise à empêcher que l’application de la justice entraîne, paradoxalement, une injustice.
Pas pour n'importe qui!
L’absolution est généralement accordée lorsqu’on considère que les conséquences d’une condamnation seraient bien plus dommageables pour l’accusé que son crime ne l’a été pour la société. Avant de rendre une telle décision, le juge prend en considération plusieurs facteurs, dont les suivants : la gravité de l’infraction, la manifestation ou l’absence de remords, le paiement ou non de la« dette » contractée envers la société (en remettant un bien volé à son propriétaire, par exemple), l’effet d’une condamnation criminelle sur la capacité de l’accusé à exercer son métier, etc.
La loi prévoit en outre trois conditions plus techniques qui doivent obligatoirement être remplies pour qu’une absolution soit ordonnée :
- La personne a été reconnue coupable d’une infraction pour laquelle il n’existe aucune peine minimale et qui n’est pas punissable par une peine d’emprisonnement à vie ou une peine d’emprisonnement maximale de 14 ans;
- Le juge considère que l’absolution est dans le meilleur intérêt de la personne reconnue coupable;
- Le juge considère que l’absolution n’est pas contraire à l’intérêt public.
L’absolution peut être conditionnelle ou inconditionnelle. Elle est appelée conditionnelle si elle est assortie d’une ordonnance de probation, c’est-à-dire que le tribunal impose à la personne reconnue coupable des conditions à respecter pendant un certain temps. Sinon, l’absolution est dite inconditionnelle, car l’accusé n’a pas de conditions de probation à observer.
Casier judiciaire et tournée américaine
Contrairement à la croyance populaire, une absolution ne permet pas d’éviter d’avoir un casier judiciaire. Seulement, les services policiers ne pourront le communiquer (à un employeur potentiel, par exemple) après un certain temps. Si l’absolution est inconditionnelle, ce délai est d’un an, tandis qu’il est de trois ans si l’absolution est conditionnelle. Le casier judiciaire d’une personne qui bénéficie d’une absolution est donc gardé secret, en quelque sorte.
Quant à la possibilité d’aller aux États-Unis pour sa tournée, Kevin peut se rassurer. Du point de vue juridique, la personne bénéficiant d’une absolution par un tribunal canadien est considérée ne pas avoir été condamnée pour une infraction au Canada. Cela fait en sorte que les autorités américaines n’auront pas de motif pour refuser d’admettre Kevin sur leur territoire. Celui-ci pourra ainsi faire entendre à nos voisins du sud le rythme accrocheur de ses chansons!
Bref, comme tu peux le constater, l’absolution n’est pas une façon d’échapper à la justice, mais plutôt un moyen d’éviter que son application entraîne une injustice encore plus grave. Comme Kevin a compris sa leçon, il serait inutile de briser son rêve de jeunesse parce qu’il a couru tout nu dans la rue!